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Mentions légales

Dernière mise à jour : [DATE DE PUBLICATION]

Sommaire

  • 1. Éditeur du site
  • 2. Hébergement
  • 3. Propriété intellectuelle
  • 4. Responsabilité
  • 5. Données personnelles
  • 6. Cookies
  • 7. Droit applicable et juridiction
  • 8. Contact

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1. Éditeur du site

Le site applibtp.com est édité par :

Nom / Raison sociale : [VOTRE NOM ou RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [Auto-entrepreneur / SARL / SAS / EURL...]
Adresse du siège social : [N° et nom de rue, code postal, ville]
Numéro SIRET : [VOTRE NUMÉRO SIRET — 14 chiffres]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + 11 chiffres, si assujetti à la TVA]
Capital social : [Si entreprise, montant du capital]
Téléphone : [VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Email : monapplibtp@gmail.com

Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE]

2. Hébergement

Le site applibtp.com est hébergé par :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.cloudflare.com

Si vous hébergez chez OVH, Hostinger ou un autre, remplacez les informations ci-dessus par celles de votre hébergeur.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site applibtp.com (textes, graphismes, logos, icônes, images, photos, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de [VOTRE NOM ou RAISON SOCIALE], à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les applications proposées à la vente (DevisBTP, ChantierPro, SécurBât, MétréPro, PlanBTP, SuiviHeures) ainsi que leurs noms, logos, interfaces et codes sources sont la propriété exclusive de [VOTRE NOM ou RAISON SOCIALE]. Leur achat confère un droit d'utilisation strictement personnel et non transmissible.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les contenus présents sur le site sont fournis à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et des applications proposées.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site applibtp.com.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site (formulaire de contact, paiement, etc.) font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes et à assurer la livraison des applications achetées. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : monapplibtp@gmail.com.

6. Cookies

Le site applibtp.com peut utiliser des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site et au traitement des paiements via SumUp. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé sans votre consentement explicite.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les consommateurs, conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [NOM DU MÉDIATEUR — voir liste sur economie.gouv.fr].

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site applibtp.com, vous pouvez nous contacter :

Par email : monapplibtp@gmail.com
Par courrier : [VOTRE ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]

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